Odeurs

Les nuisances provoquées par des odeurs (nuisances olfactives) peuvent, dans certains cas, être considérées comme un trouble anormal de voisinage et, à ce titre, être sanctionnées. Une des difficultés est d’identifier la source d’odeurs, et c’est un des objectifs de la plateforme Signal'Air que de participer à la recherche des causes d’odeurs. Vous pouvez donc dans un premier temps effectuer un signalement sur la plateforme  Signal'Air.

Dès lors que la source est connue ou supposée connue, vous pouvez également :

• Contacter l’exploitant de l’installation en cause, pour lui signaler la gêne (l’odeur n’est pas toujours ressentie à la source, donc c’est un moyen d’informer l’exploitant d’un éventuel dysfonctionnement)
• Saisir le syndic de copropriété
• Saisir le maire ou le service communal d’hygiène et de santé
• Déposer une réclamation à l’encontre du fonctionnement d’une ou de plusieurs installations classées industrielles ou agricoles
• Saisir le tribunal d’instance

Les principales méthodes d'analyse pouvant être mises en œuvre sont : 

• L'évaluation de la gêne : les riverains sont amenés à témoigner sur la gêne qu'ils ressentent, 

• Les analyses olfactométriques : elles sont réalisées au laboratoire ou sur le terrain par un jury de nez, 

• Les analyses physico-chimiques : elles permettent de déterminer les concentrations en molécules odorantes. 

On peut citer par ailleurs l'analyse par nez électroniques. La majeure partie des applications des nez électroniques dans le domaine de la pollution odorante est encore au stade de la recherche et développement, bien que certaines ont fait l'objet d'études en conditions réelles (notamment sur les sites suivants : stations d'épuration, compostage, élevage porcin). 

Les nez électroniques sont principalement constitués de capteurs qui réagissent au contact des molécules volatiles. 
Ces capteurs sont associés à une interface électronique qui assure la traduction du signal en une valeur numérique. Les données enregistrées peuvent alors être traitées au moyen de l'informatique. 
Les principaux capteurs utilisés dans ce type de système sont : les capteurs à base d'oxyde métallique semi-conducteur (MOS), les capteurs à polymères conducteurs (CP), les capteurs à quartz piézoélectrique (CQP, SAW), les capteurs à effet de champ (MOSFET). 
La majeure partie des applications des nez électroniques dans le domaine de la pollution odorante est encore au stade de la recherche et développement. 

Le fait d'associer une odeur à un risque sanitaire est dans la plupart des cas sans fondement. 
En effet, les composés odorants peuvent être perçus par l'être humain à des niveaux de concentrations très faibles et en particulier inférieurs aux valeurs limites d'exposition (VLE), c'est-à-dire la concentration maximale à laquelle un individu peut être exposé pendant un temps donné sans que cela engendre des modifications de son état de santé. 
Cependant, même si les niveaux de concentration en polluants odorants n'induisent aucun risque direct, les nuisances olfactives qu'ils génèrent peuvent avoir un impact psychologique négatif lorsqu'elles sont jugées excessives. Ce "stress" peut alors dans certains cas avoir des conséquences graves sur la santé des personnes. 

Le nez dispose de 5 millions de cellules sensorielles contre 200 millions chez le chien. Il s'agit de neurones qui captent leurs informations par une touffe de cils flottant dans un mucus aqueux. Ces cils ont une structure très originale : leur membrane est constituée de nombreuses protéines réceptrices différentes, capables de reconnaître toute une palette de substances odorantes. 
Organe des sens très subtil, le nez permet à l'homme de reconnaître quelque 10 000 senteurs différentes à des concentrations infimes et de distinguer les bonnes odeurs des mauvaises. Dès que l'on porte une fleur à son nez, les molécules odorantes se dissolvent dans la muqueuse nasale et excitent les cils vibratiles des cellules olfactives. 
Aussitôt un signal se déclenche et provoque une série de réactions chimiques et électriques. 
L'influx nerveux qui en résulte emprunte un long bras de la cellule réceptrice, l'axone, et chemine jusqu'au cerveau. L'ensemble de ces axones constitue le nerf olfactif. 
Au niveau du cerveau, le bulbe olfactif accueille les messages nerveux et sert à la fois de relais et de "gare de triage" de ces messages avant leur arrivée au cortex olfactif où ils sont identifiés et associés à des valeurs affectives. Ce qui explique qu'un parfum puisse susciter une émotion sensorielle. 

Ces obligations dépendent directement du secteur d'activités concerné. Dans certains secteurs à l'origine de pollutions odorantes, la réglementation ne fixe pas de valeur limite sur les odeurs. Cependant même si l'arrêté national ne fixe aucune valeur, l'arrêté préfectoral peut comporter un objectif en débit d'odeur et/ou en concentration de produits odorants.

La pollution odorante ne fait pas l'objet de textes au niveau européen ou international. La réglementation en matière de nuisances olfactives dans l'environnement est par conséquent nationale et/ou locale.

En France, la Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie de 1996 (LAURE) introduit la notion de « nuisances olfactives ». La notion fut reprise par la suite dans l’article L-220-2 du Code de l’Environnement :

« …Constitue une pollution atmosphérique au sens du présent titre l'introduction par l'homme, directement ou indirectement, dans l'atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives. »

Pour plus de précisions concernant les « troubles de voisinage pour nuisances olfactives » (critère d’appréciation des juges, preuves à fournir, modalités de recours préalables et de recours judiciaires, éventail des sanctions possibles…), veuillez consulter l’article qui y est consacré sur le site des Services Publics.