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Le PRSQA 2017-2021 est construit autour de 5 axes qui structurent le travail de l'association. L’axe « accompagner » vise à assister les acteurs du territoire dans l’élaboration, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation des plans d’actions à court, moyen et long terme sur l’air et les thématiques associées (énergie, climat, nuisances), ainsi qu’en situations d’urgence (épisodes de pollution, incidents ou accidents industriels).

2018 est la première année de fonctionnement d’un service dédié à l’information quotidienne et la prise en charge de situations de crise, épisodes de pollution et incidents/accidents. Si les épisodes de pollution ont été peu nombreux par rapport à certaines années, ils ont été très concentrés en été, du fait de la canicule et de la présence d’ozone. Et c’est également en été qu’Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a été mobilisé pour évaluer l’impact de deux importants incendies, dans l’Allier et la Drôme. Cela a été l’occasion de mettre rapidement en application la nouvelle organisation et de tirer de précieux enseignements pour faire face aux prochains incidents.

2018 a aussi été marquée par la saisine de la Cour de Justice de l’Union Européenne pour non-respect des normes relatives au NO2, ainsi que par une demande d’astreinte pour la non-exécution de la décision du Conseil d’État du 12 juillet 2017 qui avait enjoint à l’Etat de prendre les mesures pour que les normes soient respectées dans les délais les plus brefs.

Les feuilles de route, qui sont venues compléter en 2018 les Plans de Protection de l’Atmosphère avec des actions des territoires, apportent une réponse aux injonctions du Conseil d’Etat et de l’Union Européenne.

Suite à l’élaboration de ces feuilles de route début 2018, le Conseil Régional a voté, en juin 2018, une délibération actant une aide particulière de 36 M€ aux 9 « zones prioritaires air » de la région (incluant les 5 PPA et les zones de Valence, Chambéry et Annecy, ainsi que le territoire français du Grand Genève). Début 2019, l’ADEME a également décidé de mobiliser 36 M€ pour amplifier les actions de 6 territoires (5 PPA et zone de Valence).

Plus concrètement en 2018, au-delà des travaux sur les PPA et les feuilles de route, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a renforcé ses actions d’accompagnement sur la thématique air-climat-énergie (SRADDET, PCAET, …), ainsi que sur la mobilité et l’urbanisme.

La participation active de l'observatoire aux différentes phases des plans d’actions moyen et long terme, constitue un moyen efficace d’inscrire durablement l’amélioration de la qualité de l’air dans les politiques publiques territoriales.

SOMMAIRE

Présentation détaillée de l'axe

Accompagner illustration de l'axe

 

Gestion des épisodes de pollution : ce programme intègre la réalisation des prévisions de qualité de l’air à court terme et la mise en vigilance en cas d’épisode de pollution. CARA (Caractérisation des particules et de leurs précurseurs), qui met en œuvre des analyseurs de caractérisation automatique des particules (ACSM, AE33, Black Carbon, ammoniac), est un des piliers de ce programme, aidant à identifier l’origine des épisodes de pollution et ainsi à agir de façon ciblée sur les sources majoritaires. 

Pollution accidentelle à court terme : ce programme permet d’évaluer l’impact sur la qualité de l’air des incidents ou accidents (hors épisodes de pollution), conformément à l’instruction gouvernementale du 12 août 2014. 

Plans de Protection de l’Atmosphère :  ce programme permet d'effectuer les travaux nécessaires pour l’élaboration ou la révision, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation des PPA (Plans de Protection de l’Atmosphère) et PLQA (Plans Locaux de la Qualité de l’Air) et feuilles de route associées.

Plans urbanisme et transports : ce programme regroupe toutes les actions effectuées pour l’accompagnement des projets et plans relatifs à l’urbanisme (SCoT, PLU, PLUi) et aux transports (PDU). Les actions liées aux programmes volontaires Villes Respirables (notamment ZCR – Zones à Circulation Restreinte / ZFE – Zone à Faibles Emissions - et CSA – Cartes Stratégiques Air) sont incluses dans ce programme. 

Plans transversaux : ce programme rassemble les travaux relatifs aux actions et plans transversaux Air Climat Energie (PCAET, SRCAE, SRADDET, fonds bois, …) et à notre implication dans l’Observatoire Régional Climat Air Energie (ORCAE). 

Territoires de vigilance : ce programme regroupe des actions relatives à des territoires nécessitant une surveillance particulière, des travaux sur les nuisances associées, ainsi qu’un projet global de base de données et de « boîte à outils ». Les territoires de vigilance sont des zones où les niveaux de qualité de l’air dépassent ou risquent de dépasser les valeurs limites réglementaires, et où des perspectives d’améliorations sont difficiles à percevoir même avec la mise en place d’actions générales sur le territoire. Ce sont notamment des zones en « surexposition par rapport au trafic routier ». D’autres problématiques très localisées peuvent exister en lien avec des activités industrielles particulières, des chantiers ou des zones multi-émettrices intégrant des sources d’émissions multiples et variées. 

Bilan 2018

PREVISION ET GESTION DES EPISODES DE POLLUTION 

2018 est la première année de fonctionnement d’une nouvelle organisation visant à mieux à assurer la continuité du service « information et prévision de qualité de l’air », avec la mise en place :

  • d’un service dédié à la prévision et à l’évaluation de l’impact d’incidents/accidents sur la qualité de l’air (10 personnes, 7,5 etp ; permanences 8h30-16h30 tous les jours, y compris week-ends et jours fériés)

 

  • de différents types d’astreinte 7 jours / 7:
    • Astreinte cadre => expertise, communication ; 10 personnes
    • Astreinte direction =>décision, communication, coordination ; 4 personnes
    • Astreinte métrologie => intervention terrain ; 16 personnes

 

  • D’une cellule de crise, pouvant être activée en cas de besoin, et pouvant faire appels à des volontaires identifiés en dehors des heures ouvrées.

Par ailleurs, afin de mieux faire comprendre la prévision et dans une optique d’amélioration continue, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a :

  • mis en place un groupe de travail interne, associant administrateurs et salariés. 2 sessions de travail ont eu lieu en 2018, en février et décembre. Outre la présentation de la chaine de prévision et de l’organisation, les séances ont permis de réfléchir à l’évaluation des performances de prévision et au moyen d’améliorer cette dernière.
  • présenté son organisation et les outils de prévision et de gestion des épisodes de pollution aux services préfectoraux en charge de l’activation des alertes à la pollution, et ce pour les départements du Rhône et du Puy-de-Dôme
  • participé au retour d’expériences sur la gestion des épisodes de pollution organisé par la DREAL et les préfectures (2 séances, en novembre 2018 et février 2019) ; ce retour d’exigence visait à évaluer la mise en œuvre de la nouvelle réglementation (nouveaux arrêtés préfectoraux parus fin 2017)

Enfin, Atmo Auvergne-Rhône contribue au groupe de travail national d’élaboration d’un guide de prévision. Piloté par le Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA), ce GT s’est réuni 2 fois en 2018, en juin et décembre 2018. Plusieurs volets sont abordés, notamment la traçabilité et les critères de prise de décision et le calcul des scores de prévision.

CHIFFRES 2018

 

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PRISE EN CHARGE DES INCIDENTS ET ACCIDENTS

2018 est la première année de fonctionnement d’une nouvelle organisation visant à mieux à assurer la continuité du service « information et prévision de qualité de l’air », incluant la mobilisation rapide en cas d’incidents/accidents.

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes s’est doté de moyens spécifiques, dédiés aux interventions urgentes :

  •  1 Moyen mobile, basé à Bron, équipé :
    • d’analyseurs automatiques permettant de mesurer le méthane, la monoxyde de carbone, l’hydrogène sulfuré, l’ammoniac, les oxydes d’azote, le dioxyde de soufre, les particules PM10
    • de préleveurs de métaux, pesticides, hydrocarbures aromatiques polycycliques,  dioxines et furanes, polychlorobiphényles, composés organiques volatils
    • d’un mât météorologique pour la mesure de la température et du vent (vitesse et direction)

 

  •  D’équipements (hors moyen mobile), répartis sur les 6 pôles d’Atmo, permettant de mesurer les particules (par microcapteurs), de prélever de l’air pour analyser les composés organiques volatils et de recueillir les retombées atmosphériques pour analyser métaux, pesticides, hydrocarbures aromatiques polycycliques, dioxines et furanes, polychlorobiphényles

En 2018, deux évènements ont nécessité la mobilisation d’Atmo, des incendies dans l’Allier et la Drôme. Dans les deux cas, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a dépêché une équipe sur place, après avoir réalisé une modélisation sommaire afin de déterminer les zones de retombées à investiguer. Ces 2 interventions ont permis de « valider » l’organisation mise en place, avec plusieurs points positifs : court délai de mobilisation (moins de 5 heures après avoir reçu la sollicitation pour une des interventions), mode “gestion de crise” fonctionnel, forte mobilisation du personnel, moyens matériels opérationnels, réactivité des laboratoires, information régulière du public réalisée via médias et outils de diffusion Atmo (web et réseaux sociaux). Toutefois, plusieurs améliorations potentielles ou points de vigilance ont été mis en évidence : pas de possibilités de mesures des composés acides, pouvant être présents en cas d’incendie, recherche de site à optimiser avant l’arrivée du personnel technique sur place, rendu des résultats et du rapport à accélérer, évaluation financière doit être préétablie (grille forfaitaire), fin de l’intervention à formaliser (accord autorités et exploitant).

En savoir plus :

prise en charge des accidents et incidents - RA 2018

 

PLANS DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE 

En 2018, ATMO Auvergne-Rhône-Alpes a apporté un appui renforcé aux PPA, PLQA et feuilles de route.

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes s’est investi dans les travaux de révision du PPA de la vallée de l’Arve, en particulier intégration de l’équipe projet aux côtés des services de l’Etat, aide à la définition d’objectifs locaux, réalisation de deux scénarios prospectifs en termes d’émissions et de concentrations de polluants atmosphériques, participation à la rédaction du document de PPA.

L’observatoire a aussi été partie prenante de la démarche d’élaboration des feuilles de route pour l’air sur les cinq zones initialement concernées dans la région, ce qui a conduit à leur publication en avril 2018 et au suivi de leur mise en œuvre à l’automne 2018.

PLANS URBANISME ET TRANSPORT

La problématique de dépassement de la valeur limite en NO2 sur plusieurs zones de la région se renforce encore en 2018. En effet, après l’avoir annoncé à la France en mai 2018, la Commission Européenne a saisi, en octobre 2018, la Cour de Justice de l’Union Européenne. Le secteur des transports demeurant le principal émetteur de NOx dans la région, il est important de développer des plans d’actions spécifiques à ce secteur.

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes accompagne les collectivités lauréates de l’appel à projet « Villes Respirables » dans leur étude de préfiguration de Zones à Faibles Emissions (ZFE). En 2018, l’observatoire a été bien mobilisé sur les études des métropoles de Lyon et de Grenoble, qui ont donné lieu à un dossier réglementaire avec consultation. L’observatoire a démarré les études pour la métropole de Saint-Etienne et Annemasse Agglo.

Atmo Auvergne-Alpes a aussi apporté son expertise lors  de plans et projets transports, notamment lors de la révision du PDU d’Annecy, du projet « Mobilité ouest » en Haute-Savoie, de l’étude qualité de l’air de l’expérimentation de réduction de vitesse sur l’A7 traversant Valence, de suivi de PDU.

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes s’implique aussi dans le développement d’un urbanisme intégrant les enjeux de qualité de l’air, que ce soit au niveau des documents de planification que des projets d’aménagement du territoire. Il travaille sur la valorisation des Cartes Stratégiques Air réalisées sur les grandes agglomérations de la région, par exemple sur Annemasse Agglo dans le projet de SCoT, sur la Métropole de Lyon dans les projets d’implantation de crèches, sur la Métropole de Grenoble dans le projet grenoblois d’aménagement « Cœurs de ville, Cœurs de Métropole ». L’observatoire accompagne les phases chantiers de projets d’aménagement (Part-Dieu, Annemasse).

PLANS TRANSVERSAUX

En 2018, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a poursuivi son engagement auprès de la Région dans le projet de SRADDET (Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires). Pour répondre aux grands enjeux mis en évidence à l’échelle régionale, il a contribué à la rédaction d’objectifs et de règles pour améliorer durablement la qualité de l’air et l’exposition des habitants. La Région a d’ailleurs décidé, en juin 2018, de déployer une stratégie environnement, avec en particulier un plan d’actions structuré autour des thèmes climat air énergie dont elle est chef de file.

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a aussi accompagné des EPCI dans le cadre de l’élaboration de leur PCAET. L’observatoire a été sollicité pour réaliser des diagnostics détaillés, apporter son expertise sur l’identification des enjeux et leviers d’actions, aider à la définition des objectifs et à la priorisation des actions, proposer des indicateurs. Atmo a réalisé un accompagnement approfondi pour la Métropole de Lyon et de Grenoble.

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes s’est aussi impliqué dans l’évolution des observatoires régionaux avec l’officialisation du nouvel observatoire intégré climat air énergie d’Auvergne-Rhône-Alpes (ORCAE). Cela a conduit à la mise en place progressive d’une base de données mutualisée, au lancement d’un nouveau portail et à la sortie de premiers documents «intégrés» air climat énergie. L’historique des bilans de consommation d’énergie et d’émissions de polluants locaux et de GES ont également été produits sur l’ex région Auvergne afin de disposer de données cohérentes sur l’ensemble de la région.

TERRITOIRES DE VIGILANCE

Avec l’amélioration de la qualité de l’air depuis une dizaine d’années, les problématiques réglementaires représentatives de larges territoires diminuent mais ont pour conséquence l’apparition de « territoires de vigilance », d’emprise géographique limitée.

En 2018, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a finalisé la création d’une base de données qui met en évidence les territoires de vigilance en fonction de la problématique (urbaine ou industrielle) et des polluants à l’origine.

Certaines de ces zones font déjà l’objet d’un dispositif spécifique de surveillance, ponctuel ou pérenne, en temps réel ou de manière plus différée suivant les méthodes analytiques disponibles. Ces surveillances particulières concernent notamment des stations de proximité industrielle et routière, les dioxines/furanes/métaux lourds, les COV dans le sud lyonnais, le suivi de l’étude de zone du sud grenoblois.

En 2018, l'observatoire a aussi accompagné les autoroutes ASF dans leur démarche d’évaluation de la qualité de l’air du projet d’élargissement de l’autoroute A46 sud. Il a poursuivi les travaux air-bruit, avec notamment la finalisation de l’extension à l’Auvergne de la plateforme mutualisée air-bruit ORHANE (observatoire régional harmonisé Auvergne-Rhône-Alpes des nuisances environnementales) qui a officiellement été présentée en septembre 2018 lors de la journée nationale qualité de l’air. Ainsi, ORHANE permet une meilleure connaissance des territoires de la région les plus exposés au bruit et à la pollution atmosphérique.

Perspectives 2019

GESTION DES EPISODES DE POLLUTION 

Trois chantiers principaux occuperont Atmo Auvergne-Rhône-Alpes sur le thème de la prévision de la qualité de l’air : 

  • Participation au groupe de travail national, piloté par le LCSQA, visant à établir un guide des bonnes pratiques de la prévision de qualité de l’air,
  • Optimisation des profils temporels des émissions qui sont utilisés en données d’entrée dans les modèles de prévision
  • Intégration de la prévision fine échelle dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants non encore dotées

POLLUTION ACCIDENTELLE A COURT TERME

Trois principaux chantiers également :

  • Le travail d’achat de matériels pour répondre aux besoins de prélèvements prévus dans une liste régionale sera poursuivi. Afin de couvrir au mieux les besoins par zones, un rapprochement avec les industriels sera effectué.
  • Des outils complémentaires de modélisation « court terme » seront étudiés, plusieurs solutions existant sur le marché.
  • Procédure, modes opératoires et fiches réflexes seront complétés, sur la base du retour d’expériences de l’année 2018, et des exercices réguliers d’entrainements seront mis en place.

PLANS DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE 

En 2019, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes poursuit son implication forte dans les PPA, PLQA et feuilles de route, avec notamment :

  • l’évaluation et la révision probable des PPA de l’agglomération lyonnaise et de  la région grenobloise,
  • l’évaluation des PPA des agglomérations stéphanoise et clermontoise à partir de l’automne 2019,
  • la contribution à l’élaboration d’une feuille de route sur Clermont-Ferrand et le suivi des autres feuilles de route de la région qui ont été complétées début 2019 par de nouvelles actions.

PLANS URBANISME ET TRANSPORT

En 2019, les accompagnements sur les thématiques transport et urbanisme seront importants.

En effet, le déploiement des ZFE est inscrit dans le projet de loi d’orientation des mobilités. Il donnerait aux collectivités les moyens de les mettre en œuvre de manière adaptée à la situation locale. Il demanderait à toutes les agglomérations de plus de 100 000 habitants et celles concernées par un PPA d’évaluer l’opportunité de mettre en place une ZFE. En parallèle, un appel à projet « ZFE » de l’ADEME, lancé fin 2018, a fait l’objet de réponses de 7 collectivités de la région. En plus des projets ZFE des territoires lyonnais, grenoblois, stéphanois, annemassien, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes s’impliquera donc, en 2019, sur les études des territoires clermontois, valentinois, annécien.

Début février 2019, une circulaire aux Préfets insiste sur la nécessité de prendre en compte la qualité de l’air dans les projets d’aménagement du territoire et les plans d’urbanisme, afin de réduire l’exposition de la population. Ainsi, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes apportera son expertise sur des évolutions d’infrastructures et sur des projets d’aménagement des métropoles de Lyon et Grenoble, des agglomérations de Valence et d’Annemasse. Il poursuivra la valorisation de l’outil « Carte Stratégique Air » disponible sur les grandes agglomérations de la région, notamment pour accompagner l’implantation d’établissements sensibles.

PLANS TRANSVERSAUX

En 2019, l’accompagnement des PCAET, ainsi que des fonds air bois se poursuivront.

Concernant l’observatoire intégré climat air énergie d’Auvergne-Rhône-Alpes (ORCAE), 2019 verra, outre la production des données 2017, la poursuite de l’alimentation de la base mutualisée, la mise en place d’une documentation des données utilisées par l’observatoire et l’élaboration d’un bilan régional de GES fluorés.

En 2019 et les années suivantes, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes accompagnera la Région dans le déploiement de son dispositif d’aide aux 9 territoires prioritaires air. En 2019 le projet comportera des temps de sensibilisation, des actions concrètes d’aide dans l’élaboration des plans d’action et des « conventions air » des territoires concernés, ainsi que de l’animation territoriale.

TERRITOIRE DE VIGILANCE

Outre la poursuite des suivis et études engagés sur les territoires de vigilance déjà connus, un travail à partir de la base de données des territoires de vigilance finalisée en 2018 va permettre de hiérarchiser les zones à investiguer. Des analyses et travaux spécifiques seront alors réalisés sur certains territoires, que ce soit pour compléter les diagnostics ou pour accompagner les acteurs en vue de la résolution de problématiques.

Concernant ORHANE, l’actualisation des bases trafic sur l’ex région Rhône-Alpes conduira à l’actualisation, sur les territoires rhônalpins, des indicateurs « air » (avec intégration des données d’exposition aux particules PM2.5) et bruit, avec une mise à jour du site orhane.fr prévue début 2020.

 

Enfin, les travaux avec les sociétés d’autoroutes se poursuivront que ce soit pour finaliser l’évaluation de la qualité de l’air du projet d’élargissement de l’autoroute A46 sud, ou pour engager des réflexions autour de l’élargissement de l’A41 Nord.

 

Chiffres clés

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