Urbanisme

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La pollution de l’air est une préoccupation environnementale majeure en France et en Europe, notamment dans les agglomérations urbaines, en raison de ses conséquences sur la santé et le bien-être au quotidien. L’organisation de la ville et des transports joue désormais un rôle majeur dans l’exposition de la population, avec des variations très importantes dans l’espace, la distance aux grandes voiries étant un paramètre essentiel. L’intégration d’un volet qualité de l’air dans les projets d’aménagement du territoire et dans les documents d’urbanisme devient une nécessité pour améliorer la situation sanitaire sur le long terme, avec une attention particulière aux lieux de séjour des individus les plus sensibles, en premier lieu les jeunes enfants.

L’urbanisme est un élément majeur de la maîtrise de l’exposition de la population

L'accompagnement d'Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes accompagne ses partenaires dans le cadre de leurs projets de construction (construction de logements, végétalisation de l’espace public, création de parcours culturels ou de loisirs dans la ville), leurs projets de réhabilitation (rénovations de quartiers, réhabilitations de logement, …) ou la gestion de leurs établissements sensibles. 

Pour intégrer les enjeux de qualité de l'air dans les projets d'aménagement et d'urbanisme

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L’objectif est d’étudier les possibilités d’éloignement des zones qui concentrent les populations vis-à-vis des sources de pollution tout en limitant l’activité émettrice de ces dernières. Les opérations d’aménagement agissant sur la ville et sa morphologie sont en effet un levier fort pour réduire la pollution de proximité, et ainsi améliorer la qualité de vie des populations.

Les outils cartographiques mis à disposition par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes (Carte stratégique Air et plateforme Orhane) permettent à la fois d’identifier les bâtiments à traiter, mais aussi de mieux concevoir le futur, et d’orienter l’implantation de nouvelles constructions.

Ces éléments de diagnostic doivent contribuer à guider les décideurs dans leurs choix d’aménagement de manière à préserver les populations des effets de la pollution atmosphérique sur leur santé.

Pour en savoir +  : consulter l'offre d'Atmo Auvergne-Rhône-Alpes pour ses membres - Fiche d'intérêt B2 Projets d’aménagements et d’urbanisme - construction et réhabilitation

Pour réduire la pollution en air intérieur dans les établissements recevant du public

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Les environnements clos (logements, écoles, bureaux, magasins, ...) contiennent des polluants spécifiques de l'air intérieur auxquels viennent s'ajouter des polluants provenant de l'air extérieur. Avec environ 80% de notre temps passé dans des espaces clos, la qualité de l'air intérieur est devenue une préoccupation majeure de santé publique.

Faire les bons choix de consommations et adopter des comportements responsables permettent de garantir un air de meilleure qualité dans nos lieux de vie et ainsi de limiter les impacts d’une exposition aiguë (court terme), et ceux liés à une exposition chronique (long terme) aux polluants.

Adapter l’organisation interne et fonctionnelle des bâtiments ainsi que le système de ventilation et de filtration lors d’opérations de réhabilitation permet notamment de limiter les transferts de la pollution extérieure vers l’intérieur. La loi portant engagement national pour l’environnement a rendu récemment obligatoire la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public sensible. (cf encadré).

Pour répondre aux obligations réglementaires, Atmo propose à ses membres la mise à disposition d’un outil performant Unvent’air pour réaliser un diagnostic sur les problématiques d'air intérieur et obtenir un plan d’action détaillé clé en main, et un dispositif d’accompagnement.

Pour en savoir +  : consulter l'offre d'Atmo Auvergne-Rhône-Alpes pour ses membres - Fiche d'intérêt E Air intérieur des lieux d’accueil au public

La surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public sensible. 
Décret 2015-1000 (19/8/2015) relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains
établissements recevant du public
Décret 2015-1926 (30/12/2015) modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des
moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la QAI de certains ERPs
Arrêté DEVP1415091A (1/6/2016) relatif aux modalités de surveillance de la QAI dans les ERPs
Les établissements concernés par cette obligation de surveillance est échelonnée dans le temps :
En 2018 : les établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de six ans.
En 2020 : les centres de loisirs, les établissements d'enseignement ou de formation professionnelle du premier et du second degré.
En 2023 : les structures sociales et médico-sociales, les établissements pénitentiaires pour mineurs et les piscines.
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Des outils de diagnostic pour répondre aux besoins des territoires

La réduction de l’exposition de la population à la pollution de l’air demande non seulement d’agir « à la source », en réduisant les émissions de polluants, mais également de concevoir un urbanisme qui protège les populations de l’influence des grandes infrastructures routières. Cela est possible grâce à une réflexion en amont des projets d’urbanisme sur le choix de la localisation et de la morphologie des bâtiments en fonction des niveaux de pollution atmosphérique. 

Pour répondre à ces besoins, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes met à disposition des acteurs du territoire des Cartes Stratégiques Air, sur les principales agglomérations. Il s’agit d’un outil de diagnostic qui permet de hiérarchiser rapidement les zones du territoire sous l’angle de la qualité de l’air. 

Les cartes stratégiques Air : un outil de diagnostic pour la protection des populations 

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Les cartes stratégiques air sont conformes aux préconisations du guide méthodologique réalisé par un groupe de travail national regroupant 9 associations agréées de surveillance de la qualité de l'air et sous suivi du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire et du Laboratoire Central de la Surveillance de la Qualité de l’Air. Elles peuvent être adaptées en concertation avec les collectivités pour mieux répondre aux enjeux de chacune. 

Le croisement de cette carte stratégique air avec la localisation des établissements recevant des populations vulnérables (établissements d’accueil de jeunes enfants, écoles, établissements d’accueil de personnes âgées ou malades, …) permet aux collectivités d’identifier les établissements les plus exposés et de réfléchir à la mise en œuvre d’actions pour les protéger. 

 

La carte stratégique air a pour vocation de préciser les zones prioritaires où des actions d’urbanisme pourraient être mises en œuvre afin de limiter l’exposition de nouvelles populations à la pollution de l’air, ou de réduire l’exposition des populations résidentes ou des populations les plus vulnérables.  

Retrouvez les cartes stratégiques en colonne de droite de cet article et  le calendrier des publications des Cartes Stratégiques Air de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans cette actualité.

Orhane pour les zones où la carte stratégique n'est pas disponible.

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Sur les zones où la carte stratégique n’est pas disponible, la plateforme ORHANE (Observatoire Régional Harmonisé Auvergne-Rhône-Alpes des nuisances environnementales) vient compléter les cartes de pollution annuelle. Il s’agit d’un outil régional d’identification et de hiérarchisation des Points Noirs Environnementaux liés aux nuisances Air et Bruit élaboré dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement.

Visitez la plateforme ORHANE

 

 

 

Unvent'air, un outil de diagnostic pour la qualité de l'air intérieur des établissements

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L'outil unvent'air répond aux objectifs suivants :  

• Faire le point sur la mise en œuvre de la réglementation QAI avec nos partenaires
• Outiller les agents des collectivités pour réaliser des diagnostics pertinents
• Proposer un plan d'actions adapté et modulable découlant du diagnostic réalisé
• Accompagner les gestionnaires dans la mise en œuvre de la réglementation en air intérieur

Consultez l'outil Unvent’air 

 

Préconisations pour la prise en compte de la qualité de l'air dans les projets d'aménagements urbains

Les outils de diagnostic disponibles permettent d'évaluer l'exposition des projets ou des établissement existants afin de les adapter selon leur niveau d’exposition à la pollution atmosphérique :  

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Exemples de préconisations pour réduire l'exposition à la pollution atmosphérique des nouveaux projets d’aménagement urbains   

  • Favoriser le retrait par rapport à l’axe routier des bâtiments ou des espaces de vie intérieurs des constructions, et également les espaces de vie extérieurs (par exemple jardin public) 
  • Prévoir un aménagement qui limite le transfert des polluants de l’infrastructure vers la zone d’aménagement concernée (par ex. bâtiments écran, hauteurs différenciés des bâtiments... ) 
  • Concevoir un traitement paysager limitant l’accès et l’usage des espaces situés au plus proche de l’axe routier. 
  • En centre urbain, éviter la création de rues «canyons» (configurations propices à l’accumulation des polluants) en prévoyant des espaces de circulation d’air entre les bâtiments et en privilégiant des linéaires bâtis discontinus ainsi que des hauteurs différenciées des constructions
  •  Adapter les systèmes de ventilation et de filtration en fonction des taux de pollution extérieure...

Exemples de mesures de protection supplémentaires pouvant être mises en œuvre dans des opérations de rénovation ou de réhabilitation de bâtiments :  

  • Repenser l’organisation interne et fonctionnelle du bâtiment : éloigner les pièces de vie des pollutions extérieures, privilégier les étages supérieurs
  • Vérifier les systèmes de ventilation et les performances de filtration en fonction des taux de pollution extérieure et en conformité avec les normes
  • Renforcer les exigences d’entretien et de maintenance des systèmes de ventilation par la mise en place d’un protocole de suivi régulier de l’entretien et du remplacement des filtres de ventilation

 

Exemple de traduction des enjeux de qualité de l'air dans les documents d'urbanisme

Dans le cadre de son PLUi, Grenoble Alpes Métropole a créé une Orientation d'Aménagement et de Programmation Qualité de l'Air visant à donner des orientations en matière de programmation et de conception urbaine permettant de limiter l'exposition des populations aux polluants atmosphériques urbains.

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Deux zones de proximité routière à forts enjeux d'exposition à la pollution atmosphérique ont été identifiées sur la base de la carte stratégique Air de la Métropole. Il s'agit des abords du boulevard périphérique métropolitain, et des abords des axes urbains structurants. Différentes préconisations sont associées selon le type d'urbanisation (périphérique ou centre-ville).