Mentions légales

Informations légales

Editeur : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes – Association Agréée pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Auvergne-Rhône-Alpes
Siège sociale : 3 allée des sorbiers, 69500 Bron
Tél : 09 72 26 48 90
Directrice de publication : Marie-Blanche Personnaz
Webmaster : Service communication – servicecommunication@atmo-aura.fr

Hébergeur : Smile Hosting - Open source managed services provider
Siège social : 48, rue de Villiers 92300 Levallois-Perret
 

Financement

Ce site Internet a été financé par les membres d'Air Rhône-Alpes et notamment la région Auvergne-Rhône-Alpes et a été lancé en septembre 2015.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.atmo-auvergnerhonealpes.fr et de ses services implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.atmo-auvergnerhonealpes.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services fournis

Le site www.atmo-auvergnerhonealpes.fr a pour objet de fournir des informations sur la qualité de l'air en Auvergne-Rhône-Alpes tels que des indices, des cartes, des études, de bilans, des ressourcs pédagogiques, des données etc.

Limite de responsabilité

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes ne pourra être tenu pour responsable des dommages résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce site.

Par ailleurs, Atmo Auvergne-Rhône-Alpesse réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Propriété intellectuelle

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les données, textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est réglementé.

Pour connaître les conditions merci de contacter : servicecommunication@atmo-aura.fr

Cas des données de qualité de l'air

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes répond aux obligations par la convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement.

Ainsi, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes met à disposition du public une partie de ses données de mesure de la qualité de l’air. Ces données sont disponibles en consultation et en téléchargement à l’adresse suivante : http://www.atmo-auvergnerhonealpes.fr/donnees/acces-par-station.
Ces données sont proposées sous contrat de licence définissant les droits et les devoirs des réutilisateurs des données. Pour plus d'information dans le cadre d'une réutilisation, merci de contacter : servicecommunication@atmo-aura.fr

Par ailleurs, de nombreuses informations relatives à la qualité de l'air sont disponibles sur les pages du site d'Atmo Auvergne-Rhône-Alpes :

• Episodes de pollution
• Prévisions quotidiennes
• Episodes polliniques
• Bilans de qualité de l'air
• Etudes en cours
• Publications
• Cartothèque
• Photothèque
• Vidéothèque

Le cas des demandes de données de qualité de l'air

Un système de demande de données est également mise en place à l'adresse suivante : https://www.atmo-auvergnerhonealpes.fr/contact-0 
Les réponses sont établies sur la base des informations fournies à Atmo Auvergne-Rhône-Alpes, des données (scientifiques ou techniques) disponibles et objectives, et de la réglementation en vigueur.
La responsabilité d’Atmo Auvergne-Rhône-Alpes ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées. 
Les avis, recommandations, préconisations ou équivalent qui seraient portés par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des travaux réalisés, peuvent aider à la prise de décision. Au regard de ses statuts, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes n’a pas vocation à se substituer aux décideurs. La responsabilité d'Atmo Auvergne-Rhône-Alpes ne peut donc se substituer à celle du décideur.
Le destinataire utilisera les résultats inclus dans les réponses intégralement ou sinon de manière objective. Son utilisation sous forme d’extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire. Il en est de même pour toute modification qui y serait apportée. 
Atmo Auvergne-Rhône-Alpes dégage toute responsabilité pour chaque utilisation de la réponse en dehors de la destination des travaux réalisés par elle.
Les données ne seront pas rediffusées en cas de modification ultérieure, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes en conserve la propriété intellectuelle.

Cookies

Nous utilisons des cookies persistants afin d'améliorer l'expérience utilisateur. Ces cookies sont conservés sur votre ordinateur même après fermeture de votre navigateur et réutilisés lors des prochaines visites sur nos sites. Nous utilisons aussi des cookies afin de mieux comprendre comment vous interagissez avec nos sites et nos services dans le but de les améliorer.

Données personnelles

Dans le cadre de la réglementation européenne sur la protection des données personnelles, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a mis en œuvre des solutions adaptées pour vous garantir la confidentialité de vos données.

Conditions d'utilisation des graphiques Highcharts

http://shop.highsoft.com/media/highsoft/Highsoft-Standard-Terms-and-Conditions-4.0.pdf