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Publiée le 14 avril 2017
MARCHES PUBLICS - 17001 Prestation pour la maintenance préventive et curative d'appareils de chromatographie gazeuse et leurs annexes
Objectif : assurer la maintenance de 3 appareils de chromatographie en phase gazeuse, ainsi que les annexes nécessaires à leur fonctionnement, implantés en stations de mesure de la qualité de l’air…
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Publiée le 9 novembre 2016
MARCHES PUBLICS - 16003 Pprestation de services enquête régionale bois
Pour améliorer la quantification et le suivi des consommations énergétiques et des émissions atmosphériques qui alimentent les bilans territoriaux des observatoires de l’air, de l’énergie et du…
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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Publiée le 16 février 2011
Note de synthèse - Gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes : Que dit l’arrêté Interpréfectoral de janvier 2011 ?
Le document fait le point sur l’arrêté interpréfectoral 2011-004 du 5 janvier 2011 relatif à la nouvelle gestion des épisodes de pollution en Rhône…
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