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1- L'EDITEUR

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Atmo Auvergne Rhône Alpes est l’observatoire agréé par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, pour la surveillance et l’information sur la qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes.
Le site Atmo Auvergne Rhône Alpes ci-après dénommé « le Site », accessible depuis l’URL (localisateur de ressources uniforme) https://www.atmo-auvergnerhonealpes.fr/, est édité par Atmo Auvergne Rhône Alpes.

Identité de l'éditeur :

•    Nature/forme juridique de la structure : Association loi 1901
•    Siret : 53419445100025
•    Le n° de TVA intracommunautaire :  FR96534194451
•    Adresse du siège social : 3, allée des sorbiers – 69500 - BRON
•    Nom du représentant légal : Éric FOURNIER, Président.

Identité de la directrice de la publication : Marine LATHAM, Directrice générale.

•    Tél : 04 72 14 54 30
•    Courriel : mlatham@atmo-aura.fr
 

2- L'HEBERGEUR

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Le Site est hébergé par la société OVEA :

  • Forme juridique : SARL
  • Immatriculation au RCS de : Montpellier
  • Siret : 441 938 222 00037
  • Capital social : 100 000
  • Adresse du siège social : 59, rue Nelson Mandela 34070 MONTPELLIER
  • N° TVA intracommunautaire : FR54441938222
  • Nom du représentant légal : M. Ronnie GARCIA, en qualité de gérant
  • Numéro de téléphone : 04.67.67.00.00
  • Adresse du site :  www.ovea.com
  • Courriel : marches@ovea.com

3 - MENTIONS DIVERSES

Contenu

Dans le cadre de l’utilisation du Site, il est d’ores et déjà précisé, qu’Atmo Auvergne Rhône Alpes procède au traitement de certaines données à caractère personnel des utilisateurs. Ces traitements s’effectuent dans le respect :

  • De la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et Du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;
  • De la Politique de Protection des Données à caractère personnel accessible ici. 
  • Des mentions relatives à la gestion des cookies accessible ici.

In fine, s’agissant des mentions relatives aux conditions générales d’utilisation et/ou de vente du Site, celles-ci sont accessibles ici.