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Publiée le 5 juillet 2017
[Dossier Presse de la Préfecture de la Région Auvergne-Rhône-Alpes] Qualité de l’air : comment l’État agit pour réduire la pollution ?
Dossier de Presse lié à la conférence du 5 juillet 2017 organisée par la Préfecture Auvergne-Rhône-Alpes : Qualité de l’air : comment l’État agit pour réduire la pollution ?
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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