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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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Publiée le 1 juillet 2011
Les enjeux atmosphériques État des lieux France-Région pour l’élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE)
Respect de la qualité de l’air et lutte contre le changement climatique sont deux objectifs des schémas régionaux climat, air, énergie. Ce document présente les enjeux de la qualité de l’air en…
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Publiée le 18 avril 2000
Recommandations du Conseil Supérieur d'hygiène Publique de France en cas d'épisodes pollués - Avis du 18 avril 2000
Recommandations du Conseil Supérieur d'hygiène Publique de France en cas d'épisodes pollués - Avis du 18 avril 2000 A partir de cet avis ont été élaborées les recommandations sanitaires préconisées…
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