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Publiée le 23 septembre 2021
Suivi de la qualité de l'air dans le métro lyonnais - 2019/2020
La surveillance de la qualité de l’air ambiant sur la région est une mission réglementaire confiée à Atmo Auvergne-Rhône-Alpes par le Ministère en charge de l’Environnement. Au-delà de cette…
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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