Statistiques des indices ATMO sur Valence, depuis le 1er janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2020.
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Publiée le 11 janvier 2021
Statistiques des indices IQA sur Alberville
Statistiques des indices IQA sur Alberville, depuis le 1er janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2020.
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Publiée le 1 janvier 2014
Statistiques annuelles 2013 en Rhône-Alpes
Statistiques réglementaires en 2013 sur l'ensemble des sites de mesures fixes implantés en Rhône-Alpes. A l'ouverture du fichier, ne tenez pas compte de la demande de "mot de…
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Publiée le 24 avril 2013
ARRÊTÉ no 2013-114-0007 portant réglementation des feux et brûlage, à l’air libre ou à l'aide d'incinérateur individuel en vue de préserver la qualité de l’air dans le département de la Drôme
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Publiée le 5 janvier 2012
Décret no 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l’évaluation des moyens d’aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l’air intérieur de certains établissements recevant du public
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Publiée le 2 décembre 2011
Décret no 2011-1727 du 2 décembre 2011 relatif aux valeurs-guides pour l’air intérieur pour le formaldéhyde et le benzène
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Publiée le 2 décembre 2011
Décret no 2011-1728 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public
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Publiée le 18 novembre 2011
Circulaire du 18 nov. 2011 relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts