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Publiée le 9 novembre 2016
MARCHES PUBLICS - 16003 Pprestation de services enquête régionale bois
Pour améliorer la quantification et le suivi des consommations énergétiques et des émissions atmosphériques qui alimentent les bilans territoriaux des observatoires de l’air, de l’énergie et du…
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Publiée le 24 octobre 2016
MARCHES PUBLICS - 16002 Prestation de services location et maintencance photocopieurs
Mise à jour au 09/11/2016
Division en lots : Non
Monnaie de facturation : Euro
Caractéristiques Techniques : Le candidat retenu assurera directement ou par l’intermédiaire d’un mandataire la…
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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