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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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Publiée le 16 février 2011
Note de synthèse - Gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes : Que dit l’arrêté Interpréfectoral de janvier 2011 ?
Le document fait le point sur l’arrêté interpréfectoral 2011-004 du 5 janvier 2011 relatif à la nouvelle gestion des épisodes de pollution en Rhône…
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