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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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Publiée le 18 décembre 2013
Mon chauffage au bois : l'affiche et le flyer de la campagne de l'air dans nos idées reçues
Si le chauffage au bois est appelé à se développer pour répondre aux enjeux du changement climatique, lorsqu'il est utilisé dans de mauvaises conditions (appareils…
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Publiée le 1 juillet 2011
Les enjeux atmosphériques État des lieux France-Région pour l’élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE)
Respect de la qualité de l’air et lutte contre le changement climatique sont deux objectifs des schémas régionaux climat, air, énergie. Ce document présente les enjeux de la qualité de l’air en…
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Publiée le 16 février 2011
Note de synthèse - Gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes : Que dit l’arrêté Interpréfectoral de janvier 2011 ?
Le document fait le point sur l’arrêté interpréfectoral 2011-004 du 5 janvier 2011 relatif à la nouvelle gestion des épisodes de pollution en Rhône…
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