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Publiée le 14 mars 2018
Arrêtés préfectoraux départementaux relatifs aux procédures préfectorales d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant
En complément du document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant, ces arrêtés départementaux,…
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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Publiée le 21 avril 2015
Dossier de presse : Air Rhône-Alpes dresse le bilan de la qualité de l'air en 2014
Dossier de presse - Air Rhône-Alpes dresse le bilan de la qualité de l'air en Rhône-Alpes en 2014
Dossier de presse diffusé lors de la conférence de presse du 21 avril 2015
Sommaire : …
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Publiée le 16 février 2011
Dossier de presse : Pollution Atmosphérique : Un nouveau dispositif préfectoral de communication et d’actions d'urgence les jours pollués
Dans le cadre de la diffusion de l’arrêté interpréfectoral 2011-004 du 5 janvier 2011 relatif à la nouvelle gestion des épisodes de pollution en Rhô…
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Publiée le 16 février 2011
Note de synthèse - Gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes : Que dit l’arrêté Interpréfectoral de janvier 2011 ?
Le document fait le point sur l’arrêté interpréfectoral 2011-004 du 5 janvier 2011 relatif à la nouvelle gestion des épisodes de pollution en Rhône…
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