Dépassement ponctuel en Dioxyde de soufre
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Publiée le 6 juillet 2023
Evaluation des performances du système de prévision 2022
Le dispositif de gestion des épisodes de pollution atmosphérique est un dispositif d’urgence dont le but est de limiter l'exposition des populations si le dépassement d’un seuil réglementaire de…
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Publiée le 5 juillet 2022
Évaluation des performances du système de prévision 2021
Le dispositif de gestion des épisodes de pollution atmosphérique est un dispositif d’urgence, qui a pour but de limiter l'exposition des populations si le dépassement d’un seuil réglementaire de…
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Publiée le 17 septembre 2021
Évaluation des performances du système de prévision 2019 et 2020
Le dispositif de gestion des épisodes de pollution atmosphérique est un dispositif d’urgence, qui a pour but de limiter l'exposition des populations si le dépassement d’un seuil réglementaire de…
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Publiée le 14 mars 2018
Arrêtés préfectoraux départementaux relatifs aux procédures préfectorales d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant
En complément du document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant, ces arrêtés départementaux,…
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Publiée le 10 juillet 2017
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant (Arrêté zonal du 22 mai 2017)
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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