Incendie dans une entreprise de gestion de déchets végétaux - Commune de Francin (Savoie)
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Publiée le 22 mars 2022
Rapport de surveillance de moisissures et des pollens dans l'air ambiant en France - 2021
Les polluants de l’air d’origine biologique constituent un enjeu de santé publique : les pollens sont responsables de réactions allergiques appelées pollinoses au niveau des muqueuses respiratoires…
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Publiée le 23 mai 2018
Matrice de recensement des moyens de prélèvement et d’analyse pour l’instruction du 12 août 2014 (gestion des situations incidentelles ou accidentelles impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement)
À la suite de la parution de l’instruction gouvernementale du 12 août 2014, Atmo Normandie, Atmo Auvergne - Rhône Alpes et Air PACA se sont portées volontaires en lien…
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Publiée le 14 mars 2018
Arrêtés préfectoraux départementaux relatifs aux procédures préfectorales d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant
En complément du document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant, ces arrêtés départementaux,…
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Publiée le 10 juillet 2017
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant (Arrêté zonal du 22 mai 2017)
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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