Recherche
Articles
Publications
Publiée le 13 décembre 2019
Evaluation qualité de l'air suite à l'incendie d'un entrepôt à Villeurbanne le 8 octobre 2019
Un incendie s’est déclaré le mardi 08 octobre 2019 au matin dans un bâtiment abritant le Bel Air Camp, qui rassemble plus de 50 startups, TPE et PME. Il est situé 2 rue Bel Air à Villeurbanne. L…
bouton d'actions
Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
bouton d'actions