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Publiée le 11 septembre 2020
Les nouveautés 2020 de modalités de paiement de la composante air de la taxe générale des activités polluantes - FAQ
Suite au décret n° 2020-442 du 16 avril 2020 relatif à la composante air de la taxe générale sur les activités polluantes 1 , les modalités de versement ont changé et sont applicables dès maintenant…
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Publiée le 7 juillet 2020
Fuite de chlorure de vinyle monomère (CVM) sur une péniche à Sablons (38) - bilan de l'intervention
Dans la nuit du lundi 17 au mardi 18 février, une péniche transportant du Chlorure de Vinyle Monomère (CVM) a été endommagée en sortant de l’écluse de Sablons sur le Rhône, dans l'Isère (38). Une des…
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Publiée le 5 février 2020
Participation des AASQA à la gestion des situations post-accidentelles
Ce document a été rédigé avec l’objectif de faire un retour rapide sur l’événement « Incendie Lubrizol / NL Logistique » dans le contexte de l’instruction du 12 août 2014 et de l’expérimentation des…
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