Le cœur de métier d’Atmo Auvergne-Rhône-Alpes est de surveiller la qualité de l’air et d’informer les citoyens et les pouvoirs publics sur les observations passées, les concentrations actuelles et les évolutions prévisibles à court, moyen et long terme. Cependant, tout n’est pas prévisible, des évènements peuvent ponctuellement et considérablement affecter la qualité de l’air.
Ce sont des incidents ou accidents industriels, des incendies ou plus largement tout évènement susceptible de rejeter des polluants pouvant impacter la qualité de l'air et conduire à des nuisances importantes ou à un risque aigu pour la population ou l’environnement.
Les composés émis lors d’une pollution accidentelle peuvent être nombreux et variés.
Il peut s’agir de polluants dits réglementés, déjà suivis en routine par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de ses missions réglementaires (comme le monoxyde de carbone (CO), le dioxyde d’azote (NO2) ou encore les PM10 et PM2.5).
Mais il peut également s’agir de polluants spécifiques en lien avec les procédés et activités industrielles du territoire (substances toxiques et/ou odorantes telles que l’acide chlorhydrique (HCl), l’ammoniac (NH3) et bien d’autres composés chimiques).
Afin de pouvoir prendre en compte de tels évènements et d’en évaluer l’impact sur la qualité de l’air, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a progressivement mis en place, depuis 2010, un dispositif d’urgence mutualisé : La Force d’Intervention Rapide (FIR).
Nous avons à cœur de mettre à votre disposition une information individualisée et locale. C’est pourquoi, nous vous proposons de vous tenir informé des évènements à proximité de chez vous via :
Pendant la phase d'urgence, les services de l’État coordonnent l’information officielle. Il convient donc de consulter en priorité les messages diffusés par la Préfecture concernée.
Entre 2020 et 2021, sur sollicitation de plusieurs industriels membres de l’association, et en concertation avec toutes les parties prenantes de la gestion de crise, nous avons adapté notre organisation et nous nous sommes dotés de moyens matériels dédiés pouvant être mobilisés et déployés rapidement dans toute la région en contexte accidentel.
En s’appuyant sur notre expertise et sur ce dispositif d’urgence, nous proposons donc depuis 2021 aux industriels de la région le programme QASA (Qualité de l'Air en Situation Accidentelle), afin de les accompagner dans leur réponse aux autorités concernant les nouvelles dispositions post-Lubrizol.
Deux accidents industriels majeurs survenus à Rouen, en 2013 et en 2019, ont mis en évidence l’importance de mieux caractériser les émissions, notamment atmosphériques, en cas de sinistre.
En réponse à ces évènements, la réglementation applicable aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) a été renforcée. Certains sites industriels doivent désormais se doter d’un dispositif de mesures et de prélèvements en cas d'accident. Cette réglementation dite « post-Lubrizol » s’articule autour des textes suivants :
Des guides techniques et méthodologiques ont été élaborés par la suite afin de consolider le cadre réglementaire.
« Ces premiers prélèvements environnementaux, à mettre en œuvre dès la phase d’urgence, ont pour objectif d’apporter des premières indications sur la signature chimique des émissions, afin d’une part de confirmer la pertinence des dispositions prises pour protéger les personnes, et d’autre part d’informer la population de façon factuelle sur l’événement en cours. Ces premiers prélèvements environnementaux permettront également d’alimenter, le cas échéant, les démarches mises en place par la suite dans le cadre de la gestion post-accidentelle des impacts environnementaux et sanitaires. »
Extrait de l'Avis ministériel du 1er décembre 2022
Pour répondre à cette réglementation post-Lubrizol, le programme QASA comprends 2 volets :
Ce dispositif d’urgence peut être déclenché 24h/24h 7j/7j, pour tout évènement survenu dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, par les services de l’Etat, les services de secours et/ou les partenaires industriels adhérents du programme QASA.
Seules les pollutions atmosphériques chimiques sont prises en compte. Les pollutions biologiques et radiologiques ne sont pas concernées par ce dispositif.
Ce dispositif mutualisé s’appuie sur des moyens matériels dédiés ainsi que sur des outils au service de l’expertise de nos équipes.
*Dans le cadre d’un partenariat avec certains SDIS de la région, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes a mis à disposition des équipes pompiers affectées aux risques chimiques des moyens matériels, et les a formés à l’utilisation de ce matériel. Cette collaboration permet d’assurer la réalisation de mesures et prélèvements dans les meilleurs délais possibles en fonction des moyens disponibles, et de la faisabilité/sécurité des acteurs par rapport aux conditions sur le terrain.
Le dispositif technique s’appuie aussi bien sur du matériel permettant de faire de la mesure à lecture directe pour disposer de premières informations rapides (détecteurs portatifs tel que le GASMET), que sur du matériel permettant de réaliser des prélèvements conservatoires (canisters, lingettes et autres supports de prélèvements) ou du suivi en continu (remorque QASA dédiée et équipée de préleveurs et analyseurs).
Indices et normes
Les réglementations pour surveiller et améliorer la qualité de l'air sont internationales, européennes, nationales.
Plateforme Signal'Air
Publication
Participation des AASQA à la gestion des situations post-accidentelles
