DIRECTIVE 2003/4/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE du Conseil
Publications
Etat de la qualité de l'air sur la commune de Rillieux-La-Pape - 2001
Etat de la qualité de l'air sur la Côtière de l'Ain - 2001
Etude d'investigation de la qualité de l'air sur le département de l'Isère - 2001
Etude d'investigation de la qualité de l'air sur le département de l'Isère - 2003
Etude préliminaire de la qualité de l’air dans le métro lyonnais - 2002
Etat de la qualité de l'air sur la commune de Montalieu Vercieu en proximité industrielle - 2001
Etude LIDAR dans le cadre du programme POVA - 2001
Qualité de l'air sur la commune de Grand'Croix - 2002
Surveillance du dioxyde de soufre dans la vallée du Rhône - 2002
Etude de la qualité de l'air à proximité d'un incinérateur à La Tronche en 2002
Qualité de l'air sur la commune de Veauche - 2001/2002