Quelle intégration de la qualité de l’air dans les PCAET ?

Atmo France et les Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) ont mené une étude intitulée PLAN’AIR, avec le soutien de l’ADEME, afin d’évaluer et améliorer la prise en compte de la thématique « qualité de l’air » dans les plans climat-air-énergie territorial (PCAET). Ainsi des bonnes pratiques et des actions exemplaires ont été mises en lumière qui peuvent être reproduites voire généralisées.

L’étude a été menée à partir d’une enquête réalisée auprès de 30 EPCI entre 2020 et 2021 et de l’analyse de 30 PCAET et guides d’élaboration existants.

Cette étude identifie des facteurs de succès ainsi que des freins à cette prise en compte de la qualité de l’air dans les PCAET. Elle met également en avant des démarches exemplaires et actions opérationnelles portées par certaines collectivités.

Les résultats ont été présentés selon les étapes du PCAET : gouvernance et mobilisation, diagnostic, stratégie, plan d'actions, évaluation.

L’intégration de l’enjeu de la qualité de l’air dans les PCAET est très variable selon les territoires, ainsi que les méthodes pour y parvenir, partenaires sollicités, outils utilisés, etc.

La mise en place d’un PCAET est vécue par les territoires, tantôt comme une obligation réglementaire à laquelle il faut répondre tantôt comme une opportunité pour le territoire.

Pour le sujet de la qualité de l’air cette diversité s’explique en partie par le niveau d’acculturation des acteurs à ces enjeux. Certes pour certains EPCI, la démarche PCAET a été à l’origine d’une prise de conscience du sujet par les acteurs du territoire. Mais pour la majorité d’entre eux, la sensibilité et la connaissance de ces enjeux a priori sont une condition à leur intégration réussie à tous les niveaux de la vie d’un PCAET. Dans ces cas-là, l’accompagnement par des experts de la qualité de l’air et de la santé, via des actions de sensibilisation ou de formation vient souvent asseoir et soutenir la démarche.

Si la partie diagnostic est globalement bien traitée, la stratégie intègre rarement des objectifs précis d’amélioration de la qualité de l’air ou de limitation de l’exposition des populations. Cette thématique reste à un niveau d’intégration en deçà des champs de l’énergie ou du changement climatique, étant même souvent perçue comme exclusivement un « co-bénéfice » des deux autres. Certains territoires se sentent inopérants pour agir sur une problématique considérée comme complexe ou dépassant leurs compétences.

Enfin la culture de l’évaluation est à développer à toutes les étapes du PCAET, que ce soit pour l’estimation des potentiels de réduction des émissions, des gains attendus par la mise en œuvre du plan d’action jusqu’à la mise en place d’un dispositif de suivi efficient. Cet exercice est aujourd’hui peu présent sur le volet qualité de l’air et nécessite une montée en compétences globale des acteurs ainsi que la formalisation de référentiels, de méthodologies et d’outils partagés.

 

Bilan de la prise en compte de la qualité de l’air dans les PCAET étudiés

Le projet PLAN’AIR, à travers l’analyse de 30 PCAET et la proposition de plus de 70 recommandations, offre un cadre nouveau pour l’intégration de la qualité de l’air dans la prochaine génération de PCAET.
 

Cartographie des principales recommandations pour intégrer la qualité de l’air dans les PCAET – Synthèse du projet PLAN’AIR 

Ce projet constitue également une base pour sensibiliser les acteurs du territoire dont l’enquête a montré l’importance et propose des éléments pour mobiliser l’ensemble des territoires, y compris ruraux. Enfin, il peut permettre la construction d’un plaidoyer pour que les EPCI intègrent de manière ambitieuse et cohérente la qualité de l’air dans les PCAET, au même titre que le climat et l’énergie.