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Publiée le 9 octobre 2023

Études réglementaires ZFE

Conformément à l’article 86 de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) et la loi Climat et Résilience, les territoires de plus de 150 000 habitants en dépassement des valeurs réglementaires de…

Publiée le 9 décembre 2020

Bilan de la qualité de l’air PPA de l’agglomération clermontoise

L’article L.222-4.IV du Code de l’Environnement indique que les plans font l'objet d'une évaluation au terme d'une période de cinq ans et, le cas échéant, sont révisés. Or, l’arrêté d’approbation par…

Publiée le 1 janvier 2004

Etat initial de la qualité de l'air du Boulevard Urbain de Saint-Etienne (Châteaucreux) - 2003

Étude réalisée dans le cadre du réaménagement du Boulevard Urbain dans le secteur de Châteaucreux à Saint-Etienne. Mesures entre septembre et novembre 2003. Incidence du nouveau plan de circulation…

Publiée le 1 septembre 2003

Etat initial de la qualité de l'air avant implantation d'une ligne de tramway à Saint-Etienne - 2003

Etat initial de la qualité de l'air pour la seconde ligne de transports en commun en site propre à Saint-Etienne. Dans le but d’évaluer les répercussions de cette nouvelle infrastructure sur la…

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