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Publications

ZFE Thierry Fournier Metropole de Lyon
Publiée le 9 octobre 2023
Études réglementaires ZFE
Conformément à l’article 86 de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) et la loi Climat et Résilience, les territoires de plus de 150 000 habitants en dépassement des valeurs réglementaires de…
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Picto-publication
Publiée le 9 décembre 2020
Bilan de la qualité de l’air PPA de l’agglomération clermontoise
L’article L.222-4.IV du Code de l’Environnement indique que les plans font l'objet d'une évaluation au terme d'une période de cinq ans et, le cas échéant, sont révisés. Or, l’arrêté d’approbation par…
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Picto-publication
Publiée le 12 août 2016
Etude sur l’acceptabilité des Zones d’Action Prioritaire pour l’amélioration de la qualité de l’air
En partenariat avec l’IFFSTAR (département AME : Aménagement, Mobilités et Environnement), Air Rhône-Alpes a participé à des travaux de recherche sur l’acceptabilité d’une mesure de type ZAPA (Zone d…
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