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Publiée le 9 octobre 2023

Études réglementaires ZFE

Conformément à l’article 86 de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) et la loi Climat et Résilience, les territoires de plus de 150 000 habitants en dépassement des valeurs réglementaires de…

Publiée le 9 décembre 2020

Bilan de la qualité de l’air PPA de l’agglomération clermontoise

L’article L.222-4.IV du Code de l’Environnement indique que les plans font l'objet d'une évaluation au terme d'une période de cinq ans et, le cas échéant, sont révisés. Or, l’arrêté d’approbation par…

Publiée le 1 août 2018

Diagnostic et carte des enjeux de qualité de l'air dans le nouveau Rhône et la Métropole de Lyon

Document présenté lors de la consultation territoriale du 13 septembre et du 20 octobre 2018 Atmo Auvergne-Rhône-Alpes accompagne la Région dans l’élaboration du SRADDET à travers une…

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