Qualité de l’air : ce que révèle l’étude Sillon’air sur le Grand Annecy
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Zone à Faibles Emissions ce qui va changer au 1er janvier 2025
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Publications
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Plan d’actions « qualité de l’air » du Pays Voironnais 2023-2025
En application de l’article 229-26 du Code de l'environnement, l’État demande à la collectivité de mettre à jour le PCAET en intégrant un plan d’actions « qualité de l’air » qui a pour but de :
…
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Fiche synthétique : Carte Stratégique Air du Pays Voironnais
La Carte Stratégique de l’Air (CSA) est un outil de diagnostic qui permet de repérer les zones plus ou moins affectées
par la pollution de l’air au sein du Pays Voironnais dans le cadre de l…
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Mis en ligne le 9 octobre 2023
Études réglementaires ZFE
Conformément à l’article 86 de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) et la loi Climat et Résilience, les territoires de plus de 150 000 habitants en dépassement des valeurs réglementaires de…
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Mis en ligne le 22 septembre 2023
Études d’opportunités ZFE
D’après l’article 85 de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM), les territoires obligés d’établir un PCAET (+ de 20 000 habitants) et couverts par un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) ou les…
